Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAS DE PANIQUE C'EST BIOLOGIQUE
Jean HENAFF SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3796389
Date de dépôt :
11/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
11/01/2021
PAS DE PANIQUE C\'EST BIOLOGIQUE de Jean HENAFF SA

Présentation de la marque PAS DE PANIQUE C'EST BIOLOGIQUE

Déposée le 11 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) Jean HENAFF SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « PAS DE PANIQUE C'EST BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Jean HENAFF SA domicilié(e) Ker Hastell - 29710 - POULDREUZIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 580 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA domicilié(e) 5 allée Ermengarde d'Anjou CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France.

La marque PAS DE PANIQUE C'EST BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS DE PANIQUE C'EST BIOLOGIQUE est expirée depuis le 11 janvier 2021.

Jean HENAFF SA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE GOÛT DE LA QUALITÉ , PALETS DE PORC , Garden Pâté , FINES TARTINES Hénaff , PATE HENAFF PATES & RILLETTES , COEUR DE SANDWICH , SILZIG HENAFF , PROVISION DE BORD , LE PATE HENAFF HENAFF


Jean HENAFF SA, Société Anonyme - Ker Hastell - 29710 - POULDREUZIC - France - SIREN 375580594


SELARL AVOXA - 5 allée Ermengarde d'Anjou CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Viande, charcuterie, salaisons, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelée de viande ; plats cuisinés ou préparés en conserves ou semi frais ou frais à base de viande, de charcuterie, de salaisons, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, de charcuterie, de salaisons, de volaille ou de gibier ; pâtés à base de viande, de charcuterie, de volaille ou de gibier ; rillettes. Ces produits sont issus de l'agriculture biologique.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Ces produits sont issus de l'agriculture biologique.